C.P. 202, Succursale C, Montréal (Québec) H2L4K1
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
PREMIERE COMMANDE
Vous recevrez pour chaque gravure commandée son certificat de pièce originale.
MODALITES
Le coût de la première commande est payable comme suit : 50 % du coût total est payable d'avance par chèque, le solde à réception de la marchandise.
Les commandes subséquentes sont payables comme suit : Net 30 jours.
Un intérêt mensuel de 2 % (24 % par année) sera applicable sur tout compte en souffrance.
Pour les règlements par cartes bancaires et pour votre sécurité, nous somme en période de tests ; se service sera bientôt accessible.
LIVRAISON
Tous les frais de livraison (ou de retour) seront pris en charge par l'acheteur.
Un délai de livraison de 4 à 6 semaine est requis.
Aucune réclamation ne pourra être faite après vingt quatre heures suivant la réception de la marchandise.
CONDITIONS GENERALES
Toutes les commandes téléphoniques devront être confirmées par écrit. Sauf si entente préalable écrite et signée par le client donnant la procuration à Joëlle B.Le Blanc Création pour qu'une carte de crédit soit débitée pour chaque commande.
Le vendeur conserve la pleine propriété des biens vendus jusqu'au paiement complet. L'acheteur demeure responsable de toutes destruction, perte ou dommage pouvant affecter les biens vendus, et ce jusqu'au paiement complet du coût de la marchandise achetée.
DROITS D'AUTEURS
L'artisan conserve la propriété entière de tous les droits d'auteur sur l'œuvre vendue.
Toute autre représentation, photographique et reproduction de l'?uvre vendue devra au préalable faire l'objet d'une entente écrite entre l'artisan et l'autre partie.
LOIS APPLICABLES
La présente entente sera régie et interprétée conformément aux lois applicables par les tribunaux dans la province de Québec.
RECONNAISSANCE
Le client reconnaît :
Avoir reçu copie conforme et liste de prix et des présentes conditions, avoir pris connaissance des modalités décrites et s'en déclarer satisfait.